Plan Local d’Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme

Le PLU de la commune a été approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 27 février 2018. Il a fait l’objet d’une modification simplifiée le 18 février 2020 et d’une modification de droit commun le 12 septembre 2024

Vous trouverez ci-après les liens vous permettant de télécharger l’ensemble des documents :

Délibérations du Conseil Municipal :

• Délibération d’approbation du 27/02/2018
• Délibération d’approbation de la modification simplifiée n°1 du 18/02/2020
• Délibération d’approbation de la modification de droit commun n°1 du 12/09/2024

 

Rapport de présentation:

• Evaluation environnementale
• Diagnostic
• Etat initial de l’environnement
• Notice de présentation modification simplifiée n°1
• Notice de présentation modification de droit commun n°1

 

Projet d’Aménagement et Développement Durable:

• PADD

 

Règlements:

• Règlement écrit
• Règlement graphique

 

Orientation d’Aménagement et de Programmation:

• OAP

 

Annexes:

• Annexe sanitaire eaux potables
• Annexe sanitaire assainissement
• Annexes sanitaires eaux pluviales
  • Diagnostic
  • Notice
  • Règlementation
  • Travaux
  • Grille de calcul dimensionnement rétention EP

 

• Classement sonore
  • Règlementation
  • Carte

 

• Plan de prévention des risques naturels
  • Rapport de présentation
  • Carte des aléas
  • Carte des enjeux
  • Carte de la localisation des phénomènes naturels
  • Carte règlementaire
  • Règlement

 

• Servitudes d’utilité publique
  • Liste des SUP
  • Plan des SUP

 

• Droit de préemption urbain
  • Carte DPU renforcé