conseil-municipal-beaumont-74-reunion

Délibérations du Conseil Municipal du 25 septembre 2025

Voici le détail du Conseil Municipal de la commune de Beaumont 74, du 25 septembre 2025.

N° Documents et actes publiés (pdf) Auteur Date du Compte-Rendu
D2025-38 Règlement intérieur du CM Mr Le Maire 25 septembre 2025
D2025-39 Finances – DM 4 Mr Le Maire 25 septembre 2025
D2025-40 Subvention aux associations Mr Le Maire 25 septembre 2025
D2025-41 Pertes sur créances irrecouvrables Mr Le Maire 25 septembre 2025
D2025-42 RH – Titres restaurants Modif Mr Le Maire 25 septembre 2025
D2025-43 RH – Document unique risques professionnels Mr Le Maire 25 septembre 2025
D2025-44 Route de la Croisette – Lavoir Mr Le Maire 25 septembre 2025
Convention Route de la Croisette – Lavoir
D2025-45 Route des Fruitières – Echanges Baille Blanc Peyrachon Mr Le Maire 25 septembre 2025
D2025-46 Route des Fruitières – Echanges Domzig Mr Le Maire 25 septembre 2025
D2025-47 Route des Fruitières – Echanges Dubettier Mr Le Maire 25 septembre 2025
D2025-48 Etat d’assiette ONF Mr Le Maire 25 septembre 2025
D2025-49 Marché de Travaux – Salle multi Mr Le Maire 25 septembre 2025
D2025-50 Logements sociaux – Immeuble 25 Mr Le Maire 25 septembre 2025
Convention Immeuble 25 Mr Le Maire 25 septembre 2025
D2025-51 Logements sociaux – Maraîchage Mr Le Maire 25 septembre 2025
Convention Maraîchage Mr Le Maire 25 septembre 2025
D2025-52 Vidéoprotection Mr Le Maire 25 septembre 2025
Convention vidéoprotection Mr Le Maire 25 septembre 2025
D2025-53 Relevé de décisions Mr Le Maire 25 septembre 2025
Conseil municipal Procès verbal Mr Le Maire 25 septembre 2025