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Délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2024

Voici le détail du Conseil Municipal de la commune de Beaumont 74, du 12 septembre 2024.

N° Documents et actes publiés (pdf) Auteur Date du Compte-Rendu
D2024-53 DM n°2 Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-54 SYANE Impasse du lavoir Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-55 Garantie d’emprunt l’Orée Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-56 Compte financier Unique Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-57 Convention SYANE CEE

Annexe

Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-58 Modification tableau des effectifs Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-59 Approbation DM1 – PLU Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-60 Approbation schéma gestion eaux pluviales Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-61 ZAEnR Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-62 Echange sans soulte Kung

Annexe

Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-63 IRVE – Contribution communale Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-64 Relevés de décisions Mr Le Maire 12 septembre 2024
Compte-rendu Compte-rendu Conseil municipal Mr Le Maire 12 septembre 2024