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Délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2024

Voici le détail du Conseil Municipal de la commune de Beaumont 74, du 12 septembre 2024.

Documents et actes publiés (pdf) Auteur Date du Compte-Rendu
D2024-53 DM n°2 Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-54 SYANE Impasse du lavoir Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-55 Garantie d’emprunt l’Orée Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-56 Compte financier Unique Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-57 Convention SYANE CEE

Annexe

Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-58 Modification tableau des effectifs Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-59 Approbation DM1 – PLU Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-60 Approbation schéma gestion eaux pluviales Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-61 ZAEnR Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-62 Echange sans soulte Kung

Annexe

Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-63 IRVE – Contribution communale Mr Le Maire 12 septembre 2024
D2024-64 Relevés de décisions Mr Le Maire 12 septembre 2024
Compte-rendu Compte-rendu Conseil municipal Mr Le Maire 12 septembre 2024