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Délibérations du Conseil Municipal du 25 Juin 2020

Voici le détail du Conseil Municipal de la commune de Beaumont 74, du 15 Juin 2020.

N° Documents et actes publiés (pdf) Auteur Date du compte-rendu
D2020_27 Délégations des adjoints et nomination des CMD M. le Maire 25/06/2020
D2020_28  Annexe composition des commissions M. le Maire 25/06/2020
D2020_28 Création des commissions municipales M. le Maire 25/06/2020
D2020_29 Indémnités des élus M. le Maire 25/06/2020
D2020_30 CAO élection correction M. le Maire 25/06/2020
D2020_30 CAO élection M. le Maire 25/06/2020
D2020_31 CCAS désignation des membres M. le Maire 25/06/2020
D2020_32 Syndicat mixte du Salève – désignation M. le Maire 25/06/2020
D2020_33 AFP désignation de délégué M. le Maire 25/06/2020
D2020_34 Ecole de Musique désignation de délégué M. le Maire 25/06/2020
D2020_35 CCID élection de délégués M. le Maire 25/06/2020
D2020_36  SYANE élection d’un délégué M. le Maire 25/06/2020
D2020_37 CNAS élection d’un délégué M. le Maire 25/06/2020
D2020_38 Modification tableau des effectifs M. le Maire 25/06/2020
D2020_39 Création des emplois d’été M. le Maire 25/06/2020
D2020_40 Annexe 1 M. le Maire 25/06/2020
D2020_40 Annexe 2 M. le Maire 25/06/2020
D2020_40 SIVU convention de financement M. le Maire 25/06/2020
D2020_41 Exonération de la RODP pour les bars M. le Maire 25/06/2020
D2020_42 Annexes M. le Maire 25/06/2020
D2020_42 Convention entretien ZAE M. le Maire 25/06/2020
D2020_43 Annexe M. le Maire 25/06/2020
D2020_43 Location logement d’urgence M. le Maire 25/06/2020
D2020_44 Designation representant SIVU M. le Maire 25/06/2020
D2020_45 Prime de responsabilité DGS M. le Maire 25/06/2020
D2020_46  CR des décisions M. le Maire 25/06/2020
D2020_47 Délégation au maire M. le Maire 25/06/2020
Conseil municipal Compte-rendu du Conseil municipal M. le Maire 25/06/2020