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Délibérations du Conseil Municipal du 25 Juin 2020

Voici le détail du Conseil Municipal de la commune de Beaumont 74, du 15 Juin 2020.

Documents et actes publiés (pdf) Auteur Date du compte-rendu
D2020_27 Délégations des adjoints et nomination des CMD M. le Maire 25/06/2020
D2020_28  Annexe composition des commissions M. le Maire 25/06/2020
D2020_28 Création des commissions municipales M. le Maire 25/06/2020
D2020_29 Indémnités des élus M. le Maire 25/06/2020
D2020_30 CAO élection correction M. le Maire 25/06/2020
D2020_30 CAO élection M. le Maire 25/06/2020
D2020_31 CCAS désignation des membres M. le Maire 25/06/2020
D2020_32 Syndicat mixte du Salève – désignation M. le Maire 25/06/2020
D2020_33 AFP désignation de délégué M. le Maire 25/06/2020
D2020_34 Ecole de Musique désignation de délégué M. le Maire 25/06/2020
D2020_35 CCID élection de délégués M. le Maire 25/06/2020
D2020_36  SYANE élection d’un délégué M. le Maire 25/06/2020
D2020_37 CNAS élection d’un délégué M. le Maire 25/06/2020
D2020_38 Modification tableau des effectifs M. le Maire 25/06/2020
D2020_39 Création des emplois d’été M. le Maire 25/06/2020
D2020_40 Annexe 1 M. le Maire 25/06/2020
D2020_40 Annexe 2 M. le Maire 25/06/2020
D2020_40 SIVU convention de financement M. le Maire 25/06/2020
D2020_41 Exonération de la RODP pour les bars M. le Maire 25/06/2020
D2020_42 Annexes M. le Maire 25/06/2020
D2020_42 Convention entretien ZAE M. le Maire 25/06/2020
D2020_43 Annexe M. le Maire 25/06/2020
D2020_43 Location logement d’urgence M. le Maire 25/06/2020
D2020_44 Designation representant SIVU M. le Maire 25/06/2020
D2020_45 Prime de responsabilité DGS M. le Maire 25/06/2020
D2020_46  CR des décisions M. le Maire 25/06/2020
D2020_47 Délégation au maire M. le Maire 25/06/2020
Conseil municipal Compte-rendu du Conseil municipal M. le Maire 25/06/2020