Délibérations du Conseil Municipal du 23 Septembre 2021

Voici le détail du Conseil Municipal de la commune de Beaumont 74, du 23 Septembre 2021

N°	Documents et actes publiés (pdf)	Auteur	Date du Compte-Rendu
D2021-51	Election d’un adjoint	Mr Le Maire	23 Septembre 2021
D2021-52	Indemnités de fonction des élus modification	Mr Le Maire	23 Septembre 2021
D2021-53	Création d’une ligne de trésorerie de 500 000€	Mr Le Maire	23 Septembre 2021
D2021-54	Décision modificative n°2	Mr Le Maire	23 Septembre 2021
D2021-55	SYANE – Travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et sur les réseaux de télécommunicatons – Route du Petit Châble et du Moulin Beaumont/Présilly	Mr Le Maire	23 Septembre 2021
D2021-56	Subvention Montagne et Découverte	Mr Le Maire	23 Septembre 2021
D2021-57	PATRIMOINE COMMUNAL – Occupation du domaine public – Tarifs	Mr Le Maire	23 Septembre 2021
D2021-58	Tarifs communaux de location	Mr Le Maire	23 Septembre 2021
D2021-59	Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022	Mr Le Maire	23 Septembre 2021
D2021-60	URBANISME – Constitution de servitude	Mr Le Maire	23 Septembre 2021
D2021-61	FINANCES – Création d’emplois d’agents recenseurs, de coordonnateur et fixation de la rémunération	Mr Le Maire	23 Septembre 2021
D2021-62	Décisions du Maire	Mr Le Maire	23 Septembre 2021
Conseil municipal	Compte-rendu du Conseil municipal	Mr Le Maire	23 Septembre 2021