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Plan Local d’Urbanisme 2018

Plan Local d’Urbanisme

Le PLU de la commune a été approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 27 février 2018. Il a fait l’objet d’une modification simplifiée le 18 février 2020.

Vous trouverez ci-après les liens vous permettant de télécharger l’ensemble des documents :

Délibérations du Conseil Municipal :

Approbation PLU et son annexe

Délibération 2020-16 MS 1 PLU

Caractère exécutoire : PLU approuvé

Rapport de présentation: Tome I et Tome II

PADD

Orientations d’Aménagement et de Programmation

 

Plan de zonage

Zoom Zonage sur Beaumont

Zoom Zonage Le Châble

Règlement écrit

 

Annexes : avec tout d’abord les annexes sanitaires en eaux pluviales, eau potable et assainissement

Schéma directeur des eaux pluviales – Phase 1

Schéma directeur des eaux pluviales – phase 2

Schéma directeur des eaux pluviales – phase 3

Annexe sanitaire eau potable

Annexe sanitaire assainissement

Carte des Aléas

Carte PPR

Règlement PPR

Carte Enjeux

Carte Localisation phénomènes naturels

 

Service urbanisme

Julien GOURIN

Melody CAMPOS-RUIZ

 

04 50 04 40 58 – taper 1

urbanisme@beaumont74.fr

 

 

Documents

  • Plan de zonage
  • Zoom Zonage sur Beaumont
  • Règlement graphique global
  • Zoom zonage Le Châble
  • Règlement écrit
  • Orientations d'Aménagement et de Programmation
  • PADD
  • Rapport de présentation Tome I
  • Rapport de présentation Tome II
  • Carte des Aléas
  • Carte PPR
  • Règlement PPR
  • Carte Enjeux
  • Carte Localisation phénomènes naturels
  • Rapport Présentation PPR
  • Règlement servitudes
  • Plan des servitudes
  • Annexe sanitaire assainissement
  • Annexe sanitaire eau potable
  • Schéma directeur des eaux pluviales - Phase 1
  • Schéma directeur des eaux pluviales - phase 2
  • Schéma directeur des eaux pluviales - phase 3