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Prochain conseil municipal: Mardi 31 mars 19h30

27/03/2026

Le prochain conseil municipal

aura lieu le

Mardi 31 mars

à 19h30

En mairie

 

Ordre du jour:

  • Droit à la formation des élus locaux
  • Indemnités de fonction des élus
  • Remboursement des frais réels de mission liés à l’existence de fonctions électives
  • Création de régie
  • Détermination du nombre de membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
  • Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de Centre Communal d’Action Sociale
  • Création et désignations des membres des commissions
  • Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offre
  • Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
  • Commission des Impôts Directs –  Election des membres
  • SIVU BEAUPRE – Election des délégués
  • Syndicat Mixte du Salève: Election des délégués
  • Association Foncière Pastorale: Election des délégués
  • Harmonie Le Châble – Cruseilles: Election d’un délégué
  • Comité National d’Action Sociale: Election des délégués
  • Désignation du représentant de la commune de Beaumont à la Commission Locale d’Evaluation des charges Transférées
  • Désignation d’un Référent Sécurité routière
  • Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant à la commission intercommunale pour l’accessibilité
  • Nomination du Correspondant Défense et de Sécurité civile
  • Commission Intercommunale des Impôts Directs: Election des membres
  • Désignation du représentant au sein du SYANE
  • Désignation des représentants au sein des communes forestières de Haute-Savoie
  • Désignation d’un représentant au Comité de jumelage du Canton de Saint-Julien-en-Genevois avec la ville de Mössingen
  • Désignation d’un représentant au sein de l’EPF 74
  • Actes authentiques: désignation d’un adjoint signataire
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